Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecoculture en milieu tropical
Hélène GRESSIER

Numéro de dépôt :
3597473
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
Ecoculture en milieu tropical de Hélène GRESSIER

Présentation de la marque Ecoculture en milieu tropical

Déposée le 8 septembre 2008 par Hélène GRESSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecoculture en milieu tropical »

Le déposant est Hélène GRESSIER domicilié(e) Anse Noire - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène GRESSIER domicilié(e) Anse Noire - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecoculture en milieu tropical est expirée depuis le 8 septembre 2018.

Hélène GRESSIER a également déposé les autres marques suivantes : ELLES FM , TAXICOTIER en mileu insulaire


Hélène GRESSIER - Anse Noire - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France


Hélène GRESSIER - Anse Noire - 97217 - LES ANSES D'ARLET - France


Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520762 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.